Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSBIONAT
COSBIONAT, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
98742621
Date de dépôt :
21/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/07/2028

Présentation de la marque COSBIONAT

Déposée le 21 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COSBIONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSBIONAT domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DU BOIS DE L'ORATOIRE, 1 RUE DE MONS - 41100 - VENDOME - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 366 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque COSBIONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSBIONAT arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

COSBIONAT a également déposé les autres marques suivantes : L'AROMATHERAPIE FAMILIALE , AU MILIEU DES ROSES , L'AROMATHERAPIE FAMILIALE , BALNAROME , LES BALNAROMES , SANTESSENCE , DANS LA FORÊT , RESPIREZ LE BONHEUR , HUILES ESSENTIELLES DOCTEUR VALNET SELECTION BIO , CHAMPS D'AGRUMES


COSBIONAT, Société à responsabilité limitée à associé unique - PARC TECHNOLOGIQUE DU BOIS DE L'ORATOIRE, 1 RUE DE MONS - 41100 - VENDOME - France - SIREN 320366495


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370709 - Publication au BOPI 2008-04-18

Inscription le 1 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480425 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684686 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, déodorants à usage personnel, lait de toilette, talc, huiles cosmétiques pour le corps, crèmes pour le corps non à usage médical, produits de maquillage, produits pour le rasage, mousse à raser, gels pour le rasage, lotions après rasage, savons à barbe, nécessaire de cosmétiques, shampooing ; huiles, sels de bain, lotions pour le bain, lotions décongestionnantes non à usage médical ; préparations pour le bain non à usage médical à base d'algues, préparations à base d'huiles essentielles non à usage médical ; lotions cosmétiques destinées à l'amincissement. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments nutritionnels, préparations pour le bain, préparations à base d'huiles essentielles à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansement ; matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits pour fumigations ; produits pour la purification de l'air ; insecticides ; lotions décongestionnantes à usage médical. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir billets (tickets) ; écriteaux en papier et carton, supports de cours en papier ou en carton ; documentation ; enseignes en papier ou en carton ; jetons de contrôle ; boîtes en papier ; cartonnages ; porte-affiches en papier et en carton ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons ; affiches ; cartes postales, cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; maquettes d'architecture ; modèles d'écriture ; papier pour appareils enregistreurs ; stencils ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, périodiques ; journaux ; publications ; dictionnaires ; documentation ; prospectus ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés. Diffuseur d'arômes. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau en ligne ; transmission d'informations, de messages et d'images assistés par ordinateur. Services d'assistance à domicile fournis sous contrôle médical, assistance médicale. Services de garde malade, services de santé, aide à l'accouchement, services de banque de sang, cliniques ; consultation en matière de pharmacie ; recherches biologiques et en bactériologie. Pouponnières, crèches d'enfants, garde d'enfants, hospices, dispensaires, sanatoriums ; services hospitaliers ; maisons de vacances, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées, services de soins à domicile, services de surveillance, de gardiennage, services de restauration, services d'hébergement fournis sous contrôle médical. Enterrement, crémation, pompes funèbres. Art dentaire. Centres médico-chirurgicaux, maisons de santé médicalisées, laboratoires, locations et exploitation de tels établissements. Programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateur, d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données et à un ordinateur pour la manipulation de données, reconstruction de bases de données, élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.